super,c'est le forum qui manquait a mes favoris
Modérateur: Modos
Lio! a écrit:ce forum est tout simplement G-E-N-I-A-L ! toutes les questions qui me trotaient dans la tete n'ont meme pas du etre retranscrite,tout est la
super,c'est le forum qui manquait a mes favoris
Lio! a écrit:je suis nouveau sur ce forum,et je l'apprecie vraiment beaucoup
j'ai decouvert les copyright via le forum,(d'ou ton article) et j'ai eu une envie de faire presser quelques tracks,cela etant je viens de belgique et j'ai vu que c'est aussi valable,mais est-ce que toute les societée qui pressent acceptent ?
si oui quels sont mes droits ? mes restrictions ?
enfin voila je voudrai juste savoir si avec cette formule,j'ai le droit de faire proteger un logo (pochette + autocollant central),mes morceaux.
et si j'ai le droit d'en faire commerce sans passer par un distributeur ni magasin,voila merci de ta future reponseet une bonne fin de soirée
Lio





Ganyman a écrit:Sinon, il faut déposer ses oeuvres à la bibliothèqe nationale de france.
C'est gratuit et il y a une preuve avec n° d'enregistrement.


matt a écrit:Ganyman a écrit:Sinon, il faut déposer ses oeuvres à la bibliothèqe nationale de france.
C'est gratuit et il y a une preuve avec n° d'enregistrement.
peut-être que ton choix aussi fonctionne à l'internationale mais bon pour de la zic electro (???)...

Ganyman a écrit:Pour l'internationale, je ne sais pas mais la BNF accepte la musique électronique sans problème puisque je leur ai envoyé un CD et j'ai reçu ma preuve de dépôt.


matt a écrit:ok merci pour l'info![]()





Vonbrucken a écrit:je te conseille le SNAC :
http://www.snac.fr/accueilsnac.htm
Oniraunote a écrit:bonjour, je deterre ce topic car j'ai besoin d'un conseil .
J'expose mon probleme ; J'ai fait un morceau, il y'a un petit moment, que j'ai mis sur myspace.
Une chanteuse autrichienne veut chanter dessus et s'en servir pour son prochain album l'année prochaine.
Elle me propose que l'ont fasse 50/50 pour les droits, seulement il faut que je sois inscrit à un organisme qui me verse des royalties.
La sacem necessite soit des concert ou diffusion public, ce que je n'ai evidement pas et je ne sais pas si copyright france s'occupe des royalties.
Est-ce que je doit attendre qu'il soit sur son album pour l'enregistrer a la sacem ?
Y'a t'il une autre solution ?
Un dépôt sert à se constituer une preuve de la paternité sur une oeuvre. Ce moyen de preuve peut être invoqué dans tous les pays. Toutefois, dans certains pays (en particulier ceux de droit anglosaxon), pour agir en justice et faire reconnaître ses droits, il faut être titulaire du copyright.



Retourner vers Discussion Générale
Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités