apres c est clair qu ici une regle only legal soft (et liscence)
merci

merci pr ces explikations qui m'ont eclairées.
c vrai que je pense jamais a faire ça, en fait jpensai pas que ça avait tant d'importance tout ça, jy penserai desormai!

O_o

++

Yes Mr Tom, pour moi c good,tu peux enlever les samples , d'ailleurs fo p'tet que j'enlève celui ke j'ai posté , doit y'avoir des droits la dessus , non ?!?
Fo p'tet même que j'enlève la compo ke j'ai faite avec ?!? Messieurs les modos , PLEASE HELP ME !!!!!!!!!!!

hé oui...c'est là loi du copyright...
c'est pas toi qui l'a composé? demande l'autorisation... oui oui même pour une reprise que tu joues toi même...
c'est pas toi qui l'a produit? demande l'autorisation au détenteur des droits de prod...
C'est pas toi qui l'a enregistré? demande l'autorisation...
héhé
c'est dur la vie hein?
A plus et bonne compo!

Encore une p'tite question ... la notion de " Domaine Public " ne s'applique pas à la musique ?!? je crois savoir que pour les jeux video, par exemple, apres 15 ans, un soft tombe dans le domaine public et devient donc libre de droits ... mais p'tet que je dis une connerie plus grosse ke moi

Ceci est valable pour un morceau (les notes) dont le compositeur est décédé et les derniers héritiés également depuis 70 ans (je crois).
Le morceau est alors dans le domaine public et on peut le reprendre sans demander l'autorisation de l'auteur et de l'éditeur.

Cela n'a rien à voir avec un enregistrement (un son). Je ne pense pas qu'un enregistrement passe dans le domaine public. En fait je n'en sais rien. héhé
Ce que je sais c'est que ceux sont deux choses distinctes.

le lien vers le journal officiel
http://www.jura.uni-sb.de/france/JORF/selec/l97-283.htm
sinon j en parlais dans un trhread daudiofanzine suite a une tite boulette de recording musicien
http://fr.forums.audiofanzine.com/appre ... 21700.html
vu qu ils avaient ecrit l article en ne tenant pas compte de la loi du
27 mars 1997

paye tes juristes

Merki pour les infos !!!

Alors je vais abuser , j'ai encore une question !!! L'utilisation d'un sample pour une compo difusée (sur un forum par ex. )sans but lucratif est elle répréhensible ?!?

je suis pâs juriste mais il y a un cadre de la loi a bien comprendre
la dissociation entre l usage privé et l usage publique
il y a pas mal de samples free en telechargements mais pas en utilisation publique c est a dire a partager sur les forums
apres t as des samples que tu peux reproduire sur un forum le partager mais tout en laissant le read me texte comportant la source du samples
en géné vu que ce sont souvent des musiciens semi pro ou meme pro d ailleurs mais indé en principe tu risque rien
c est surtout embetant pour les samples d artistes produits sur des majors ou alors pour des banques de sons de grands editeurs

pour repondre plus precisement a la question ce que tu risques
ben tout d abord la responsabilté civile est du ressort de l administrateur du forum et si une action est menée apres elle peut essayer de retrouver les utilisateurs du forum vec leur log ou ip
c est pour ca qu on doit veiller au grain
et qu il vaut mieux aussi poster des samples que des loops
evidemment ils ne peuvent pas avoir les yeux partout et c est surtout au niveau de la production proprement dite d une oeuvre visuelle ou audio dans le but d une diffusion publique que ces questions de copyright entre vraiment en compte