Il me semble qu'il y a une confusion dans les termes que ce soit dans l'intitulé ou dans les esprits ....
Un sample est copyrighté en droit dès qu'il est diffusé sur quelques médias que ce soit .Cela vaut autant pour les samples commerciaux que pour les samples donnés librement par un auteur que ce soit via une licence propre ou par une license de type creative commons ....
Ainsi qu'un sample (échantillon sonore ) soit libre d'utilisation ne veut absolument pas dire qu'il ne soit pas copyrighté ... Il existe la plupart du temps des restrictions concernant la forme dans laquelle il peut être distribué ou pas , et dans presque tous les cas l'interdiction d'inclusion dans une librairie de samples tiers à visée commerciale ....
Quand les gens pensent à la notion d'échantillon copyrightés ils pensent en fait à des samples qu'on ne peut pas utiliser librement .
En matière de samples il faut toujours regarder la licence exacte .
Le copyright n'ouvre pas nécessairement au versement de droits d'auteurs , puisque l'auteur peut réclamer ses droits ou les abandonner ce qui ne veut pas dire que le sample tombe dans le domaine public ,il reste la propriété de son auteur même si il n'en fait pas usufruit .
Donc il aurait était beaucoup plus précis de proscrire les samples qui demande en droit et dans leurs licences le paiement de royalties (droit d'auteurs) ou tout simplement une
clearance.Dans leurs grandes majorités les librairies commerciales proposent des samples non gratuits (par définition) , mais royalties-free ce qui veut dire qu'une fois que je me suis acquitté du prix de ma licence je peux l'utiliser librement dans les cadres définis dans l'EULA (end-user license agreements ) .Attention si on achète bien dans certains cas le support physique , on ne devient jamais propriétaire du contenu , on devient juste autorisé à s'en servir (et cela vaut aussi pour les DVD ,CD et CDérom musicaux ou non ).Alors quels sont en général les samples non libres de droits ? En général il s'agit d'échantillons extraits d'une oeuvre commerciale ou alors issus d'une oeuvre non commerciale mais dont l'auteur ne s'est jamais exprimé publiquement sur l'utilisation qui pouvait être faite ou non de tout ou partie de ladite oeuvre ...
A ce propos l'idée fausse répandue qu'on pourrait sampler une petite partie d'une ouvre (quelques secondes , deux mesures etc )pour en faire un travail dérivatif commercial ou non est totalement erronée .....
Le droit français en la matière est basé sur
le droit de citation courte 
http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_citation
Cette loi n'a pas été mise à jour malgré la promulgation de la loi DADVSI ( Droit d’Auteur et Droits Voisins dans la Société de l’Information )
http://fr.wikipedia.org/wiki/DADVSI .
Son application reste essentiellement tournée vers les citations littéraires même si on a pu faire appel à elle dans des procès mettant en cause des radios pour une utilisation non réglementée d'extraits sonores .Il s'agit de toute façon d'une exception à la loi sur le droit d'auteur , et c'est au juge de déterminer si la citation était assez courte et utile et surtout qu'elle ne porte pas préjudice à l'oeuvre dont elle est tirée !Ce qui peut être assez facile à déterminer pour une oeuvre littéraire mais qui est beaucoup plus difficile pour une chanson .
La jurisprudence en faisait jusqu'à présent une interprétation restrictive et l'interdisait en matière d'extraits musicaux jusqu'à un jugement en 2002 qui ne la nie pas totalement. En effet, pourvu que les conditions précitées soient respectées, et les moyens techniques actuels permettent de le faire, rien ne s'y oppose si ce n'est la définition d'une « brève citation » d'un phonogramme de 3 ou 4 minutes. À titre d'exemple, le tribunal de grande instance de Paris[1] a indiqué, dans un jugement du 15 mai 2002, qu'un extrait de trente secondes n'était pas une courte citation par rapport à un morceau de trois minutes (ce qui correspond à un taux de citation de 16%).
http://www.zdnet.fr/actualites/imprimer ... 898,00.htmIl s'agissait là juste d'une utilisation en radio , et les choses se compliquent beaucoup plus quand il s'agit d'une ouvre dérivée .On voit bien ici que dans le cas de la jurisprudence évoquée plus haut la notion du rapport entre citation sonore et oeuvre avait son importance , ce qui montre bien qu'il est illusoire de croire qu'il y aurait une durée précise que l'on pourrait sampler de chaque oeuvre puisque les ouvres n'ont pas toute la même longueur (elles peuvent aller du jingle de gare à un morceau de musique symphonique ) mais surtout parceque la création d'oeuvre dérivative n'est pas prévue par la loi ...
Le
droit de citation courte n'est là que pour permettre l'illustration qu'elle soit dans un but d'éducation , de commentaire , de pamphlet ou de parodie .
Ces entorses au droit d'auteur sont d'ailleurs mieux définies dans la législation anglo-saxonne dans le
Fair Use http://fr.wikipedia.org/wiki/Fair_use .
Dans tous les cas que vous preniez une boucle de 2 voir 4 secondes et surtout que cet extrait forme l'ossature principale de votre morceau ne pensez pas vous en sortir à si bon compte , que ce soit d'ailleurs pour une exploitation commerciale ou non de votre musique .En effet si je n'ai pas connaissance de musiciens traînés en justice pour avoir diffuser une musique contenant des échantillons sonores non libres de droit , en droit c'est tout à fait possible .
(Voir différence entre le droit et le fait )
Bon comme vous vous en doutez devant les difficultés du droit et les nombreux procès pour sampling des années 90 , une réponse a été apportée et là encore il y a beaucoup d'incompréhension à son sujet je parle bien sûr du
Creative Commons ....
http://fr.wikipedia.org/wiki/Creative_commonsLe Creative Commons(CC) ne veut pas du tout dire copyleft ou libre de droits et encore moins copyright free .....
http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyleft
D'ailleurs le slogan de CC est
“Some Rights Reserved” , comme il est bien indiqué sur la page de licence il ne s'agit pas du tout d'un abandon de son copyright mais d'une utilisation affinée et plus ouverte .
Offering your work under a Creative Commons license does not mean giving up your copyright. It means offering some of your rights to any member of the public but only on certain conditions.
Ce qui veut dire pour l'auteur, garder le contrôle total de son oeuvre !
Ainsi même si une musique est crée sou CC rien ne vous dit a priori que vous pourrez la sampler , en effet des licences comme la CC 3.0 vous empêche totalement de le faire .C'est une licence non commerciale et non dérivative ....
http://creativecommons.org/licenses/by- ... /legalcodeDonc il faut vraiment bien lire la licence et apprendre les sigles (il y a en effet 6 types de licences )
http://creativecommons.org/about/licensesLes CC (Creative Commons ) respectent le copyright normal , c'est un copyright particulier et plus fléxible mais en aucune manière vous pouvez utilisez du matériel non libre de droit en faire ne oeuvre dérivative puis le licencier sous CC .
Pour résumer :La condition :
Les samples copyrightés autorisés si la compo est placé sous une licence libre
n'a pas vraiment de sens et ne peut être ni applicable ni appliquée .
_Puisque tout sample est par nature copyrighté
_Puisque l'on ne peut pas licencié du matériel contenant des sources non libres de droit que ce soit sous Creative Commons ou sous GNU ( General Public License )
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_pu ... A9rale_GNU
On aurait pu à la limite dire :
"les samples non libres de droits (extraits sonores de films , extrait d'oeuvres musicales ) sont autorisés mais restent sous la responsabilité de l'artiste .
Ce qui me semble une formulation juridique précise et acceptable ...
Mais en aucun cas une telle oeuvre pourrait être licenciée sous licence libre !
Tilmont Lionel aka Vonbrucken , 31 Mars 2008.
de -NoAr- le Lun 31 Mar, 2008 14:55 
Je suis grave moi!! j' ai lu entre les lignes... désolé!! 
